Les différents types de licence applicables aux contenus...

[Jarode]

Bonjours à tous,

J'aurais besoin de savoir quelles sont les différentes licences que vous voudriez pouvoir utiliser en ce qui concerne vos fichiers.

Pourquoi ? Quand vous ajouterez un fichier (pas sur le forum pour le moment) vous pourrez si vous le voulez spécifier une licence qui régira les conditions d'utilisation du fichier en question. Ces conditions d'utilisation seront afficher de manière à ce que le visiteur en ait connaissance.

Personnellement je proposerais les licences Creative Commons pour les fichiers qui peuvent être partager et utiliser par d'autres et bien sur une licence du genre "Tout droits réservé" pour les utilisateurs qui ne veulent absolument pas que leur fichier soit utilisé ailleurs du lieu original de leur upload (c'est à dire Myrméco).

Qu'en pensez-vous ?

[DMX]

J'utilise déjà la licence CC BY-NC-ND 3.0 FR pour mes photos. C'est celle qui à mon sens est la plus juste.
Mais d'une façon générale, toutes les oeuvres sont protégées par la loi française, même si cela n'est pas explicitement exprimé par l'auteur (ce n'est pas parce que qu'un auteur ne met pas "Tout droits réservé" que cette oeuvre n'est pas protégée).

[Jarode]

L'avantage du système qui sera mis en place c'est qu'il sera possible de rechercher les fichiers par licence, exactement comme sur flickr dans la recherche avancé. Ce sera sans nul doute très utile pour les visiteurs.

La licence sera liée aux fichiers, c'est à dire qu'il n'y aura pas besoin de la ré-écrire à chaque nouvelle utilisation du fichier dans un nouveau contenu (oui car on pourra ré-utiliser les fichier sans les ré-uploader à nouveau).

[Libertango]

Pour ma part, j'utilise un prestataire qui m'a rendu bien des services avec un problème de droits d'auteur concernant des écrits dans un autre domaine que la myrmécophilie.

Aujourd'hui, cette protection globale est aussi valable pour tous mes textes, vidéos et photos publiés ayant trait à notre sujet de prédilection.

http://www.eauteur.com/copyright?ref=c0cfe

[Jarode]

Ce genre de truc est efficace dans la mesure où il fait peur. Si tu créé un page fake du même type cela aura autant d'impact. J'en avais fait une pour le forum et je peux te dire que y a un petit rigolo qui a vite dé-publié certaines choses. :lol:
Autrement dit si je propose ce système de licence c'est bien plus pour les gens respectueux, ceux qui n'en ont rien à faire eux ne se priveront pas.

[Libertango]

Faire peur, j'aurai tendance à dire "osef". C'est la réalité des poursuites qui compte ; ce pourquoi j'ai toujours fait confiance à ce prestataire. J'avais eu un litige avec un quotidien numérique français qui avait repris un de mes écrits en ajoutant et modifiant certaines phrases. Ils ont retiré immédiatement leur article dès qu'ils leur ont adressé une plainte pour infraction pour droits d'auteur.

Un autre exemple...

"Madame, Monsieur,

Nous avons relevé que le reportage de l’émission Business intitulé "*****" sur notre chaîne Direct 8, est accessible sur votre site (http://www.*******).

Aucune demande d’autorisation ne nous ayant été adressée pour sa diffusion sur votre site, c’est donc en violation de nos droits que vous exploitez ce reportage.

Nous vous demandons en conséquence de bien vouloir le retirer immédiatement de votre site Internet ainsi que des serveurs sur lesquels ce contenu est hébergé.

Je vous remercie de bien vouloir nous confirmer par retour de mail que vous avez pris toutes mesures nécessaires pour faire cesser la diffusion illicite de ce reportage.

Jean-François *******
Directeur Juridique"


As-tu pensé à protéger par horodatage toutes les données propres à Myrmécofourmis, charte graphique, glossaire, etc ?

[Jarode]

As-tu pensé à protéger par horodatage toutes les données propres à Myrmécofourmis, charte graphique, glossaire, etc ?

Non je ne suis pas assez parano pour ça...
Pour un site internet ce n'est pas pareil, je n'ai jamais entendu de cas de copie. Du moins on se copie plus ou moins tous mais cela relève plus de l'inspiration ou du droit de citation que de la copie... Après certain vont un peu plus loin dans "l'inspiration" que d'autres, mais bon si c'est pas le même "business", ça ne porte pas préjudice à son "business" et donc on s'en fout un peu...
Honnêtement les seules sites susceptibles de se faire vraiment copier sont les sites de banques, paypal et compagnie, inutile d'expliquer pourquoi...
En ce qui concerne les contenus ce n'est pas la même chose, le risque est plus grand mais franchement se faire copier un article ou une définition est certes énervant mais c'est bien là le seul préjudice valable... Myrméco n'est pas une entreprise avec un business à protéger hein...

Mis à part ça, quand il y a eu copie, le fait de le signaler comme dans ton exemple de lettre suffit généralement pour les faire retirer.

[DMX]

Normalement on ne devrait même pas payer en passant par un prestataire, toute oeuvre originale est protégée par la loi.

[Libertango]

Tout à fait mais certains ne s'écrasent que s'ils sont inquiétés. ^^

[Jarode]

L'une des valeurs ajoutées que peut proposer ce type de prestataire c'est de fournir des preuves de paternité, par exemple en proposant un service de stockage horodaté ou je ne sais pas trop quoi.
En cas de litige si ni l'un ni l'autre ne peuvent prouver leur légitimité, c'est parole contre parole donc... Cela dit pour que le juge en vienne à n'avoir comme élément de décision que et uniquement que la probité des 2 parties, faut le faire ! Je dirais même plus que ce n'est presque pas de ce monde car y a toujours des petits éléments de réponses qui ne prouvent rien de façon indiscutable mais qui sont de bons indices...

Pour avoir une preuve de paternité ou au minimum d'antériorité, il suffit de s'envoyer à soi même une lettre recommandé de l’œuvre à protéger et de ne pas l'ouvrir.
Par exemple si l'on veut protéger 2Go de photos, on grave ça sur un DVD on se l'envoie en recommandé et hop on a une preuve.