Du droit d'auteur sur le forum

Passage obligatoire pour bien comprendre le fonctionnement et les bases à suivre pour une bonne entente sur le forum.
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Will
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Du droit d'auteur sur le forum

Message non lu par Will »

Bonjour à tous,

À la lumière de divers faits survenus au cours de ces dernières années, il est devenu nécessaire d'effectuer un rappel des usages et pratiques correctes vis-à-vis du matériel récupéré sur internet (photographies, vidéos, articles, etc.)

Notre forum comme diverses plateformes, si elle se veut un lieu de partage, ne peut échapper au cadre légal qui régit le droit d'auteur ni à l'obligation morale d’attribuer la reconnaissance de son travail à qui de droit. En ce sens, il sera bon de se souvenir que la plupart du matériel accessible sur internet l'est sous licence sous les formes les plus fréquentes dans notre milieu de CC BY-NC ou CC BY-NC-ND (https://creativecommons.org/about/cclicenses/). Ces licences autorisent les utilisateurs au partage à but non commercial du matériel pouvant être modifié (retouchage, recadrage de photo, etc) ou non (ND). Pour autant, il est obligatoire que le matériel partagé sous ces formes de licence (a) intègre la signature du propriétaire si elle est présente, (b) renvoie un lien vers le site original du matériel, (c) ne soit en aucune façon modifié si licence ND. Idéalement, il est aussi de bons us et coutumes d'envoyer un mail au propriétaire de l’œuvre pour lui demander son accord avant le partage.


Voici donc les étapes obligatoires à suivre avant de partager du matériel en provenance d'internet dont vous n'êtes pas l'auteur:
(1) Vérifier la présence d'une licence autorisant le partage public et/ou la modification sur le matériel
(2) Si le partage public et/ou modification est autorisé:
- Ne jamais recadrer la photo/vidéo en enlevant la signature du propriétaire
- Toujours renvoyer un lien vers le site original de l'auteur
- Faire preuve de politesse en essayant d'envoyer un petit mail au propriétaire de l’œuvre avant le partage pour obtenir son autorisation

Plusieurs infractions parfois grossières à ces obligations légales nous ont été reportées sur le forum. L'équipe de modération ne peut cependant pas se charger à elle seule d'assurer le suivi de tout le contenu partagé, et nous comptons sur la coopération des membres pour faire respecter les bonnes pratiques. Compte tenu des tenants et aboutissants légaux bien réels que cela peut avoir pour notre plateforme, l'équipe se réserve le droit de retirer les droits de poster des pièces jointes voire de procéder à un bannissement pur et simple du membre qui se souscrit de manière répétée a ces règles.

Exemples d'infractions:
Parmi les pépites, on se souviendra de photo sous CC BY-NC dont la signature de l'auteur a été retirée au recadrage, ou encore certains clichés des cartes de répartition du guide Delachaux des fourmis de France hébergées sur le forum (dont la licence ne permet probablement même pas le partage public partiel).


A bon entendeur,
Will
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I-D-É-MYR.Dijon
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Re: Du droit d'auteur sur le forum

Message non lu par I-D-É-MYR.Dijon »

Tu as bien raison, @Will, de communiquer au sujet du vol des œuvres de myrmécologues patentés disposant de droits d'auteurs, et dont j'ai été le dernier ou plus récent ravisseur sur MyrmécoFourmis, Forum auquel j'ai fait non intentionnellement du tort.

C'est @Francis qui m'a remis à l'ordre à ce sujet après avoir repéré mon infraction.

Ceci étant dit, et puisque j'ai pu obtenir la fiche de prélèvement d'espèces (fiche suiveuse) par Christophe GALKOWSKI d'AntArea, ce dans le but de faire identifier les espèces de fourmis sises dans l'environnement proche de Dijon où je crèche, ce qui prouve que je suis Moi partageur, eh ben avec cette fiche, puisque son éminent confrère Claude LEBAS n'aime pas du tout qu'on lui pique ses photos sur le Net, je la remplirai autrement en me torchant les fesses !

À bon entendeur aussi ! :])

PS : Cela fait depuis longtemps que je ne signe plus mes photos, d'autant plus qu'elles ne sont pas toutes fameuses et que je ne suis pas sûr qu'on les trouve quelque part sur le Net où l'on pourrait me les emprunter sans me demander la permission.
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