Réglementation concernant les fourmis : tout ce qu'il faut savoir

[Eveha]

Hello !

J'ai des connaissances qui ramènent les bestioles de leurs voyages en soute, et ils n'ont jamais eu de problème de ce côté.

[Will]

Hello !

J'ai des connaissances qui ramènent les bestioles de leurs voyages en soute, et ils n'ont jamais eu de problème de ce côté.

+1, et spécifiquement des fourmis. Il faut juste prendre soin d'utiliser des tubes en plastique bien protégés, les sacs ne sont pas traités tendrement pendant le chargement.

[Calvin]

Douane : ai-je le droit de ramener des spécimens morts ou vivants suite à des vacances à l'étranger ?

Oui et non, cela va également dépendre si l'on se trouve dans ou hors espace Schengen.

Dans l'espace Schengen : la circulation des biens et des personnes est libre, il faut simplement justifier de l'acquisition légale de la marchandise (exemple : avoir une facture). Néanmoins Ce principe n'est pas valable pour les espèces vivantes inscrites à l'annexe A du règlement (CE) n°407/2009, pour lesquelles il faut une autorisation délivrée par les directions régionales de l'environnement. Hors, aucune espèce fourmis est inscrite dans cette annexe …

Hors espace Schengen : ça se complique car on ne passe pas une douane mais minimum deux douanes, on est donc soumis au minimum à deux législations différentes ...
Pour ce qui est de la législation Française :
les spécimens de fourmis morts importées dans un but non commercial, sont considérées comme des trophées de chasse. Hors aucune fourmis n'est protégées au niveau international (Annexes I, II et III de la CITES), au niveau européen (règlement (CE) n°407/2009), et au niveau national (Arrêté du 23 avril 2007), les fourmis mortes ne semblent donc pas soumises à une réglementation ni à des quotas.
Source : http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=559
les spécimens vivants de fourmis importée dans un but non commercial, ne peuvent entrer dans le territoire français sans un certificat vétérinaire.les spécimens vivants de fourmis importée dans un but non commercial, ne peuvent entrer dans le territoire français sans un certificat vétérinaire.

Néanmoins, il est important de noter que :
les avions en provenance de pays tropicaux sont insectifugés, intérieur et extérieur.
les températures atteintes dans les soutes sont suffisamment basses pour tuer n'importe quel insecte.

Comment fait-on pour être titulaire de ce type de certificat ?

[Coffee]

Demande aux douanes elles sauront t'orienter.

[Will]

J'ai jugé opportun d'ajouter quelques précisions concernant le transport et l'importation de spécimens vivants à la fois à l'intérieur et l'extérieur de l'Espace Schengen. Au vu de la problématique récurrente, j'ai fais revenir ce sujet en premier lieu sur le post initial de DMX, et j'y ai apporté quelques corrections (provenant d'expériences sur l'importation de fourmis pour raisons scientifiques) que je vous invite à consulter.

[Hormigo]

Un lien vers ce sujet a été ajouté dans la section Pour aller plus loin... du Guide du débutant.

à DMX pour son travail, et au passage, petit up pour ceux qui ne l'auraient pas encore lu.